Patrick Fievet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FIEVET Patrick
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Patrick FIEVET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er novembre 2016
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000032527220(source JORF)
admission
14 Mai 201614/05/2016
De: Patrick FIEVET
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2013-10-01"
cour_appel="Angers"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patrick Fievet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique auprès du ministre de la justice du Mali
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2012-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000026457770(source JORF)
détachement
05 Octobre 201205/10/2012
De: Patrick Fievet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
conseiller technique auprès du ministre de la justice du Mali
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2010-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000023592883(source JORF)
détachement
17 Février 201117/02/2011
De: Patrick FIEVET
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Martin
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Tribunal d'instance de Saint-Martin
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
tribunal_instance="Saint-Martin"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Fievet (Patrick, Eugène)
colonel, génie. Chevalier du 13 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000020818355(source JORF)
promotion
07 Juillet 200907/07/2009
De: Fiévet (Patrick, Jean)
capitaine de frégate ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Patrick FIEVET
conseiller à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Fievet (Patrick, Jean)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Fiévet (Patrick, Eugène)
colonel, génie. Chevalier du 9 décembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fievet (Patrick, Jean)
rang du
1er avril 2003
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Patrick Fievet
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Fievet (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Fievet (Patrick, Jean)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Patrick Fievet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique auprès de la République d'Afrique du Sud
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-10-21"
date_fin="2003-10-20"
JORFTEXT000000416391(source JORF)
détachement
30 Novembre 200230/11/2002
De: Fievet (Patrick)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique auprès de la République d'Afrique du Sud
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-10-21"
date_fin="2002-10-20"
JORFTEXT000000590989(source JORF)
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Fievet (Patrick)
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
Groupe:
Ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
date_debut="2001-05-31"
date_fin="2001-10-20"
JORFTEXT000000408161(source JORF)
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Fievet (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
(institut universitaire de formation des maîtres de Besançon)
Groupe:
Institut universitaire de formation des maîtres de Besançon
date_debut="2002-02-01"
professeur
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000587886(source JORF)
nomination
13 Avril 200213/04/2002
De: Fievet (Patrick)
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
Groupe:
Ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
date_debut="2000-11-17"
date_fin="2001-05-30"
JORFTEXT000000224363(source JORF)
détachement
27 Septembre 200127/09/2001
De: Fiévet (Patrick)
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
Groupe:
Ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
date_debut="1998-11-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000760508(source JORF)
détachement
22 Mai 199922/05/1999
De: Fievet (Patrick, Eugène)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Fievet (Patrick, Eugène)
génie
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Fievet (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Fievet (Patrick, Eugène)
lieutenant-colonel, génie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Fievet (Patrick, Jean)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Patrick Fievet
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers juges d'instruction
Remplace:
M. Getti
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Fievet (Patrick)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrit
Inscrits: 120
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Fievet (Patrick)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Fievet (Patrick)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Fievet (Patrick)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits: 127
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Fievet (Patrick)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Fievet (Patrick)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Fievet (Patrick, Eugène)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.